Social / Santé / Sécurité

Le 14/03/2016
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Envoyer des tweets non professionnels au travail est-il fautif ?

Envoyer 1 336 tweets extra-professionnels en un an et demi n'est pas fautif pour un directeur web analytic connecté à Internet quasiment toute la journée. Mis bout à bout, ces tweets représentaient une durée limitée, soulignent les juges, qui retiennent également le fait que son contrat de travail ne prévoyait aucun horaire de travail.

Le 10/03/2016
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Epargne salariale : les nouveautés introduites par la loi Macron ont été commentées

Une circulaire interministérielle, publiée sous forme de questions/réponses, commente les principales mesures de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.

Le 08/03/2016
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Indemnité kilométrique vélo : le levier financier jugé trop limité

L’indemnité kilométrique vélo est opérationnelle depuis la mi-février. Mais d'après les conclusions de l'Ademe, pour encourager les salariés à pédaler sur la durée, les entreprises vont devoir fournir des efforts supplémentaires par rapport à ce que prévoit la loi de transition énergétique.

Le 26/02/2016
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Les entreprises peuvent réduire leurs impôts en proposant des vélos à leurs salariés

L'assiette de la réduction d'impôt ainsi que les obligations déclaratives sont précisées par un décret du 24 février. Les entreprises peuvent ainsi bénéficier d'une réduction d'impôt en fonction des dépenses - achat des vélos, mais aussi de casques, par exemple, entretien, assurance, etc.

Le 24/02/2016
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Faut-il réviser votre accord d'intéressement en 2016 ?

La loi Macron a modifié la date de versement de l’intéressement pour la fixer au dernier jour du 5e mois suivant la clôture de l’exercice au plus tard. Par ailleurs, les salariés doivent être informés de l'affectation par défaut de l'intéressement sur le PEE. Nous avons interrogé le ministère du travail sur les conséquences de cette modification sur les accords déjà conclus.

Le 18/02/2016
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Les employeurs bientôt chargés de lutter contre l'illettrisme numérique

Le projet de loi "pour une République numérique" a été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale le 26 janvier dernier. Il contient une disposition qui vise à lutter contre "l'illettrisme numérique" au travail. Les entreprises devront s'assurer que leurs salariés disposent des connaissances nécessaires pour maîtriser les outils numériques.