Environnement / Droits humains
Le 30/09/2024
A la une (brève)
Le pacte mondial de l’ONU dévoile son premier baromètre européen des objectifs de développement durable
Le 30/09/2024
A la une
La CJIP, un dispositif toujours contesté, toujours fragile
La CJIP demeure toujours très contestée. Les récentes CJIP Nestlé Waters, LVMH et Bolloré ont mis en lumière certaines limites du dispositif : place de la victime, poursuite des dirigeants, extension de l’outil... Au point de nécessiter de changer la loi ?
Le 27/09/2024
A la une (brève)
Foodwatch dépose 2 nouvelles plaintes dans l’affaire des eaux minérales traitées
Le 26/09/2024
A la une
Directive CSRD : mises en pratique et perspectives
Alors que les premiers rapports de durabilité issus de la directive CSRD verront le jour en 2025, comment les juristes s’en sont-ils emparés ? Et avec quelles perspectives ? Réponses lors d’un afterwork organisé le 24 septembre par l’AFJE chez Lefebvre Dalloz.
Le 26/09/2024
A la une (brève)
Recyclabilité des produits en plastique : le procureur général de Californie poursuit ExxonMobil
Le 25/09/2024
Chronique
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières : où en sont les entreprises ? Regards croisés, Acte 3
Près d’un an après son entrée en vigueur, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières est toujours dans sa phase transitoire. Comment les entreprises ont-elles commencé à mettre en œuvre ce texte ? Quelles difficultés rencontrent-elles ? Que peuvent-elles faire pour y remédier ? Dans cette chronique, Sophie Dumon-Kappe, associée de DS Avocats et Anne Sirop-Masselot, directrice des affaires douanières d’Orano, font le bilan.
Le 24/09/2024
A la une
Nouveaux contentieux environnementaux : comment appréhender le risque pénal ?
Devenue un véritable enjeu sociétal, la protection de l’environnement est au cœur de nouveaux contentieux qui présentent des spécificités en matière pénale. Outre le volet répressif, la justice pénale environnementale est d’abord tournée vers la prévention, voire la régularisation. Explications.
Le 24/09/2024
A la une
Contentieux climatiques : les directions juridiques sont directement concernées
Multiplicité des actions, variété des fondements, renforcement de la réglementation … Les entreprises sont aujourd’hui face à un nouveau défi : se préparer et se prémunir contre les contentieux climatiques. Mais le peuvent-elles vraiment ? Explications.
Le 23/09/2024
A la une
«Déforestation importée» : premier test climatique pour la nouvelle Commission von der Leyen
Le règlement qui doit interdire au 30 décembre l’importation et la commercialisation d’une série de produits tels que le soja, le cacao, l’huile de palme ou le papier, s’ils sont issus de terres déboisées fait l'objet d’une pluie de critiques, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’Union. La dernière en date émane du chancelier allemand Olaf Scholz qui réclame son report… La Commission européenne cédera-t-elle sous la pression ? Explications avec notre partenaire Les Surligneurs.