Social / Santé / Sécurité
Le 10/10/2016
A la une
Fait religieux en entreprise : comment mettre fin au tabou
Pour des raisons tenant à l’Histoire de notre pays, parler de religion en France est au mieux une difficulté, au pire, un tabou. Parler des religions et surtout de leur pratique en entreprise est pourtant un élément clé pour éviter les tensions en interne.
Le 07/10/2016
A la une (brève)
Extraterritorialité de la loi américaine : un rapport parlementaire prochainement publié
Le 05/10/2016
A la une
Projet de loi Sapin II : les députés ont-ils lâché du lest ?
En nouvelle lecture, la chambre basse a décidé de revenir à sa première rédaction de plusieurs articles du texte. Cela concerne autant la future obligation légale de mener un programme de compliance, que la peine complémentaire de mise en conformité et le mécanisme de transaction pénale. D'autres dispositions révèlent une volonté de recherche du compromis avec le Sénat.
Le 04/10/2016
A la une (brève)
La Commission européenne propose un fichier des lobbys commun aux institutions de l’UE
Le 29/09/2016
A la une (brève)
Le Conseil d’État milite (une fois de plus) pour la simplification des normes
Le 27/09/2016
A la une (brève)
Compliance : l'Assemblée nationale revoit le champ d'application et réintroduit la sanction
Le 26/09/2016
A la une (brève)